Mentions légales - Ageris Group

Informations

Dénomination et raison sociale : Ageris GROUP SAS, au capital social de 79 000 euros
Siret : n° 45026811500026
RCS : METZ TI 450 268 115

Adresse : 16 rue de Pont-à-Mousson – 57000 METZ

Téléphone : 03 87 62 06 00

Directeur de la publication : Thierry RAMARD – Président d’Ageris Group

Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX FRANCE

Date de mise en ligne : Septembre 2024

Objectif et qualité des contenus

Ce site a pour objectif d’informer le grand public et les professionnels des activités de la société Ageris GROUP.

Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. Les caractéristiques et la disponibilité des produits et services mentionnés dans ce service web sont valables pour la France métropolitaine, ainsi qu’à l’international.

Ageris GROUP s’efforce de fournir une information de qualité et vérifiée, toutefois si une information semble inexacte ou contient une erreur typographique, nous vous invitons à le signaler à l’administrateur du site via le formulaire de contact.

Droits d’auteurs et propriété intellectuelle

Le présent site constitue une œuvre dont Ageris GROUP est l’auteur au sens de la loi du 11 mars 1957 et de la loi du 3 juillet 1985, codifiées dans le code de la propriété intellectuelle.

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Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la Direction d’Ageris GROUP, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Utilisation des marques et visuels d’Ageris GROUP

Les marques verbales et visuelles (logos) d’Ageris GROUP et du site d’Ageris-Consulting sont protégées.

Les logos d’Ageris GROUP ne peuvent être modifiés (proportions, couleurs…) et ne peuvent être sujets à aucune transformation, animation ou tout autre processus.

Les logos d’Ageris GROUP ne peuvent être utilisés et associés qu’aux seules informations vérifiables. Ils ne peuvent être notamment utilisés que pour illustrer des relations avec Ageris GROUP ou des actions de sponsoring dûment établies par la Direction d’Ageris GROUP.

Quel que soit le cas, Ageris GROUP se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo, dans le but de son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts d’Ageris GROUP.

Les conditions susmentionnées s’appliquent dans le cadre des pages WEB et ne font pas référence à l’utilisation des logos dans tout autre document.

Ageris GROUP se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation de ses logos à tout moment et sans préavis.

Pour toute autre réutilisation, veuillez nous contacter par le biais du formulaire de contact du site « ageris-consulting ».

Création de liens vers les sites d’Ageris GROUP

Ageris GROUP autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique ou de manière plus générale pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

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Ageris GROUP se réserve le droit, quelque soit le cas d’espèce, de demander retrait de lien s’il est estimé que le site cible ne respecte pas les règles ci-dessus définies.

Garanties et responsabilités

Ageris GROUP assure au mieux l’exactitude et la mise à jour régulière des informations accessibles par l’intermédiaire du Site.

Cependant, Ageris GROUP ne garantit en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour.

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Par ailleurs, les sites ayant un lien hypertexte vers le Site ne sont pas sous le contrôle de la Société Ageris GROUP et celle-ci décline en conséquence toute responsabilité concernant l’accès et le contenu de ces sites.

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Mais, Ageris GROUP ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d’internet et attire votre attention sur l’existence d’éventuels risques en termes de confidentialité des données transitant via ce réseau.

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Modification des mentions légales

Ageris GROUP peut, à tout moment, être amenée à modifier les mentions légales de son site internet « www.ageris-consulting.com ».

Ces modifications prennent effet lors de leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve lorsque vous accédez au Site postérieurement à leur édition.

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Droit applicable

Le site est régi par le droit français.

Tout litige est de la compétence expresse du Tribunal de commerce de Metz et seul le droit français est applicable.

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